Droits Funèbres

Le droit funéraire n'est pas une matière juridique monolithique. Ses sources sont très variées : droit administratif, droit des collectivités locales, droit des successions, droit des assurances, droit de la santé, droit pénal, droit de l'urbanisme, droit public économique...

Le droit funéraire a ainsi une vocation à réglementer aussi bien l'encadrement juridique de la mort (du constat du décés à l'autorisation d'inhumer ou de crématiser) que les modes et les lieux de sépulture.

Matière peu reconnue, pour des raisons qui tiennent au domaine qu'elle touche, elle est cependant une matière très riche aussi bien sur le plan des textes que de la jurisprudence. Elle s'appréhende d'ailleurs encore mieux au contact de l'histoire, de la philosophie, de la sociologie, de la médecine et bien d'autres.

Mon but est alors de faire le point sur les questions qui se posent : quel statut pour les cendres ? Quel régime pour les crématoriums ou les cimetières paysagers ? A quand l'autorisation de la cryogénisation ? Quel respect de la liberté des funérailles ? ... car comme l'a dit William Gladstone "Montrez-moi la façon dont une nation ou une société s'occupe de ses morts et je vous dirai avec une raisonnable exactitude les sentiments de son peuple et sa fidélité envers un idéal élevé".

Sources :

D'ABBADIE G. et BOURIOT C., Code pratique des opérations funéraires, Tome I et II, Le Moniteur, 1999
DUTRIEUX D., Le droit funéraire, Tome I et II, MB Edition, Coll. Pratique du droit, 2004
DUTRIEUX D., La crémation, Ed. MB Formation, Coll. Droit, Mode d’emploi, n° 13, 2003
DUTRIEUX D., La mort en milieu hospitalier, MB Édition, Coll. Pratique du droit, 2002
DUTRIEUX D., Les concessions funéraires, MB Formation, Coll. Droit, Mode d’emploi, n° 10, 2003
MASTIN D., Cimetières et opérations funéraires. Guide pratique, Ed. Sofiac, 2001
SENAC de MONSEMBERNARD G., SENAC de MONSEMBERNARD M. et VIDAL R., Guide de législation funéraire, Litec, 2003
VIEL M.-T., Droit funéraire, gestion des cimetières, Berger-Levrault, 1991

Image : http://lachaise.gargl.net/photos/photos.htm